Voie professionnelle : nouveaux décrets et arrêtés (MAJ Mars 2009)

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Détails
Publication : 18 décembre 2008
Mis à jour : 13 janvier 2014
  • 12 FEVRIER 2009 : Textes officiels concernant la voie professionnelle

  • Décret n° 2009-145 du 10 février 2009 relatif au baccalauréat professionnel
    • Le baccalauréat professionnel tel qu'il est maintenant défini dans le code de l'éducation
      • Le texte applicable entre le 12 février 2009 et le 31 août 2009
      • Le texte applicable dès le 1er septembre 2009
  • Décret n° 2009-146 du 10 février 2009 relatif au brevet d'études professionnelles
    • Le brevet d'études profesionnelles tel qu'il est maintenant défini dans le code de l'éducation
      • Le texte applicable entre le 12 février 2009 et le 31 août 2009
      • Le texte applicable dès le 1er septembre 2009
  • Décret n° 2009-147 du 10 février 2009 relatif au certificat d'aptitude professionnelle
    • Le certificat d'aptitude professionnelle tel qu'il est maintenant défini dans le code de l'éducation
      • Le texte  applicable entre le 12 février 2009 et le 31 août 2009
      • Le texte  applicable dès le 1er septembre 2009