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- GUIDE SYNDICAL SUR LA MALADIE
- Résumé, procédures et recours (textes officiels)
- La jurisprudence en matière de congés maladie
- Fonction publique : Congés maladie (sur service.public.fr)
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Prévention des risques professionnels dans l'éducation nationale et la recherche (Publication très détaillée du Ministère de l'EN)
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Ressources documentaires sur "Sécurité Hygiène et conditions de travail" du site rectoral de l'académie d'Aix-Marseille
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Dossiers necessaires à la mise en place du registre santé et sécurité au travail et de signalement d'un danger grave et imminent
- Harcèlement Moral et Sexuel au travail
- Guide du MEN sur les violences et les incivilités au travail et guides sur la violence scolaire (conduite à tenir...)
- 8 pages spécial "Santé, sécurité au travail dans les établissements scolaires" de la CGT-Éduc'action (sept. 2013)
- Le matériel « travail-santé » de notre fédération, la FERC-CGT
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Les comités médicaux et les commissions de réforme sont des instances consultatives chargées de donner des avis sur les questions liées à la santé des agents publics, préalablement à la décision de l'employeur.
Ce document, consacré aux instances médicales dans la fonction publique a été conçu comme un outil pratique à l'usage des acteurs du domaine : médecins, représentants du personnel et gestionnaires administratifs mais aussi de tous ceux qui participent à la mise en oeuvre des dispositfs de protection de la santé et de la sécurité au travail des agents de la fonction publique de l'État.
Lire la suite : Les instances médicales dans la fonction publique : comités médicaux et...
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Adaptation du poste de travail de certains personnels enseignants, d'éducation et d’orientation
- Dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation confrontés à des difficultés de santé