GUIDE SYNDICAL Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ Octobre 2006)
 
 
Les cahiers

Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ octobre 2006)
Sommaire
Fiche 1 Les dispositions communes aux établissements scolaires
et aux écoles p.3
Fiche 2 Le conseil d’école p.4/5
Fiche 3 Le Conseil des maîtres, le conseil des maîtres de cycle, l’équipe pédagogique p. 6 

GUIDE SYNDICAL Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ Octobre 2006)
Poids : 404 Ko - Dernière mise à jour le 16/10/2006

Textes de référence :

Code l'éducation, chapitre : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.

• Chapitre III du titre III du livre 1er du code de l'Éducation : L'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires
   

• Circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008 du MEN sur la mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires. 
  
  
• Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 relative au règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
  
  
• Circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014, modifiant la  circulaire n° 97-178 du 18 septembre 1997 relative à la surveillance et la sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques