Consulter notre cahier sur "Le temps partiel" (février 2016)
SOMMAIRE
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Temps partiel sur autorisation |
p.3 |
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Temps partiel de droit |
p.4 |
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Temps partiel thérapeutique |
p.5 |
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Dispositions relatives à la Fonction publique : ordonnance n° 82-296 du 31.03.82 |
p.6/7 |
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Dispositions statutaires relatives à la Fonction publique de l’Etat : loi n° 84-16 du 11.01.1984 |
p.8 |
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Fonctionnaires titulaires et stagiaires de la Fonction publique de l’Etat : décret n° 82-624 du 20.07.82 |
p.9 à 11 |
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Agents non titulaires de l’Etat : décret n° 86-83 du 17.01.86 |
p.12 à 14 |
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Application du temps partiel dans l’Enseignement scolaire Premier degré |
p.15 |
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Application du temps partiel dans l’Enseignement scolaire Second degré |
p16 |
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Temps partiel annualisé dans la Fonction Publique de l’Etat : décret n°2002-1072 |
p.17 |
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Application du temps partiel annualisé dans l’enseignement scolaire : note de service 2004-029 du 16.02.2004 |
p.18 à 20 |
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Traitement, avancement et congés |
p.21 |
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Démarches et Sortie du dispositif |
p.23 |
Télécharger le cahier (février 2016) 
- Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires dans les trois fonctions publiques (30 juin 2006) (Guide édité par le Ministère de la Fonction Publique)
- Décret n°82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d'application pour les fonctionnaires de l'ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l'exercice des fonctions à temps partiel.
- Décret 2002-1072 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l'Etat
- Le temps partiel des personnels enseignants dans le code de l'éducation :
- dispositions communes au temps partiel sur autorisation et au temps partiel de droit,
- temps partiel sur autorisation,
- temps partiel de droit,
- temps partiel annualisé
- Note de service n°2004-029 du 16 février 2004 relative à l'annualisation du service à temps partiel pour les personnels enseignants du premier et du second degrés, de documentation, d’éducation et d’orientation.
L'annualisation du temps partiel revient en réalité à organiser le service en un temps partiel annuel. Les obligations de service sont calculées dans le cadre de l'année scolaire et réparties selon un mode alternant les séquences travaillées et non travaillées selon un rythme arrêté d'un commun accord entre l'agent et le chef de service. - Circulaire n°2014-116 du 3-9-2014 relative au travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles parue au BO n°32 du 4 septembre 2014
- Circulaire n°2015-105 du 30-6-2015 relative au travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré parue au BO n°27 du 2 juillet 2015.
- Télécharger la feuille de calculs de la surcotisation selon le temps partiel choisi
- Télécharger la feuille de calculs de la surcotisation selon le temps partiel choisi pour les enseignants exerçant dans les établissement du du second degré
- Sur Service-public.fr : Travail à temps partiel dans la fonction publique : conditions