• Prévention des risques professionnels dans l'éducation nationale et la recherche (Publication très détaillée du Ministère de l'EN)
  • Ressources documentaires sur "Sécurité Hygiène et conditions de travail" du site rectoral de l'académie d'Aix-Marseille
  • Dossiers necessaires à la mise en place du registre santé et sécurité au travail et de signalement d'un danger grave et imminent
  • Harcèlement Moral et Sexuel au travail
  • Guide du MEN sur les violences et les incivilités au travail et guides sur la violence scolaire (conduite à tenir...) 
  • 8 pages spécial "Santé, sécurité au travail dans les établissements scolaires" de la CGT-Éduc'action (sept. 2013)
  • Le matériel « travail-santé » de notre fédération, la FERC-CGT
    • Circulaire du 20 mai 2014 relative à la mise en oeuvre de l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’Etat 

      • Questions parlementaires - Réponses ministérielles

        Enseignants - Conditions de travail - Prise en compte de la pénibilité au travail
        Question n° 54044 de M. André Chassaigne (Puy-de-Dôme - Gauche démocrate et
        républicaine)
        Question publiée au JOAN du 22/04/2014 ; Réponse publiée au JOAN du 01/07/2014

    • Harcèlement
       
      • Circulaire FP n° SE1 2014-1 du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique 

        La présente circulaire rappelle les nouvelles dispositions relatives aux délits de harcèlement sexuel et moral prévues par la loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel et décrit leur impact dans les trois versants de la fonction publique.
        Elle vient préciser et rappeler les obligations des employeurs et leur nécessaire mobilisation dans la mise en place de mesures préventives à l’encontre des faits de harcèlement.

      • Harcèlement moral au travail (Définition, prévention, protection, recours... )
        • La loi n° 2012-954 du 6 août 2012, relative au harcèlement sexuel, donne une définition plus précise et plus large du délit de harcèlement sexuel :
          • elle aggrave les peines maximales encourues ;
          • elle réprime les discriminations commises à l’encontre des victimes ;
          • elle renforce la prévention du harcèlement sexuel dans le monde professionnel.

Elle a pour objectifs de prévenir ce délit, encourager les victimes et l’entourage à dénoncer rapidement les faits, sanctionner le délit plus lourdement.

Le site www.stop-harcelement-sexuel.gouv.fr  détaille les dispositions de la loi, décrit les moyens d'agir et propose des outils de prévention.

Violence scolaire : Textes officiels, guides...

Lire le 8 pages spécial "Santé, sécurité au travail dans les établissements scolaires" de la CGT-Éduc'action (sept. 2013

Vous trouverez, ci-dessous, le matériel « travail-santé » que la fédération FERC-CGT met à disposition :